Marque enregistrée - Marque en vigueur

EZOU
COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4332668
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
EZOU de COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS

Présentation de la marque EZOU

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EZOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS domicilié(e) 9 AVENUE DIDIER DAURAT - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 403 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque EZOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EZOU arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS a également déposé les autres marques suivantes : K KORRIGAN , LA RE-CIKLE BY COVED , COVED VOS TERRITOIRES NOUS INSPIRENT , BIO FERM , BIO COLLECT DE LA CUISINE A LA TERRE , SERVIBENNE , MODUL'OM , CHRYSALIDE , Nodus , SERVIBENNE


COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS, Société par actions simplifiée - 9 AVENUE DIDIER DAURAT - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 343403531


REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; bases de données électroniques ;

Diffusion d'annonces publicitaires pour le compte de tiers sur internet ou via une application logicielle informatique téléchargeable ; mise en pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits pour le compte de tiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne ou sur une application logicielle informatique téléchargeable pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; traitement administratif de commandes d'achats ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;

Transmission de messages ; services de communication par téléphones portables ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; mise à disposition de forums en ligne ;

Informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservations pour le transport ; transport et entreposage de déchets ; transport de meubles ; déménagement ; assistance pour l'organisation de transport de marchandises ;

Décontamination de matériaux dangereux ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement, recyclage, destruction et incinération d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ;

Elaboration [conception], installation, mise à jour, maintenance, location de logiciels ; logiciel-service [SaaS].